Marque expirée - Marque en non vigueur

La Compagnie de la Piscine
CHOUX Bruno

Numéro de dépôt :
3463646
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
La Compagnie de la Piscine de CHOUX Bruno

Présentation de la marque La Compagnie de la Piscine

Déposée le 17 novembre 2006 par CHOUX Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Compagnie de la Piscine »

Le déposant est CHOUX Bruno domicilié(e) 133 rue Alexandre Prachay,95590 PRESLES - 95590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie de la Piscine est expirée depuis le 17 novembre 2016.

CHOUX Bruno a également déposé les autres marques suivantes : PISCI NELLE , SOLEIL CARRE , e. Piscine , CARRE VERT , JARDINELLE , FITNESS-POOL , ILE DE FRANCE PISCINES , CARRE JAUNE , WOOD POOL , GARDEN-WOOD


CHOUX Bruno - 133 rue Alexandre Prachay,95590 PRESLES - 95590 - France


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Piscines et bassins (constructions).

Appareils d'éclairage, de chauffage ; réchauffeur d'eau (appareils) ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour filtrer l'eau.

Piscines (constructions non métalliques).

Bassins (piscines, articles de jeux ou de sport) ; piscines (articles de jeux ou de sport).

Construction, réparation et services d'installation de piscines ; information en matière de construction et de réparation de piscines.